Mentions légales

Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés

La réservation du Nom de Domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.

Ce Site Web est un site des Concours ARCHIMEDE .

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par courrier à Concours ARCHIMEDE et selon les seules modalités précisées dans les Conditions Générales d’Utilisation du Site Web. Concours ARCHIMEDE s’engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

Nous rappelons que le Contenu du Site Web peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce Contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis. Par ailleurs,Les Concours ARCHIMEDE ne prennent aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son Site Web, étant expressément rappelé qu’un lien vers un site non-Les Concours ARCHIMEDE ne signifie aucunement que Les Concours ARCHIMEDE assume une quelconque responsabilité quant au Contenu ou l’usage qui peut être fait de tels sites, Les Concours ARCHIMEDE n’exerçant aucun contrôle sur les sites tiers.

Tout lien avec ce Site Web doit faire préalablement l’objet d’une demande expresse d’autorisation.

Ce Site Web constitue une Œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’Œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 Euros d’amende.


Développement de site wordpress : Thomas Dufranne